Vous voulez vous offrir une nouvelle voiture ? avez-vous pensé à vous le procurer à l'étranger ? Sachez que l'achat de voitures neuves ou d'occasion à l'étranger devient une option de plus en plus populaire. Si vous avez trouvé la voiture de vos rêves au-delà de vos frontières à un prix avantageux, vous êtes censé savoir qu’avant de prendre la décision d'acheter une voiture à l'étranger, il convient de connaître les démarches à suivre. Cet article vous aidera à éviter les écueils et a importer vos véhicules avec succès !
Achat d’une voiture à l’étranger : occasion ou neuf ?
Pour acheter une voiture à l'étranger, il est nécessaire d'étudier attentivement l'état du véhicule et la réputation du vendeur. Après cette étape, il est essentiel de connaître s'il s'agit d'une voiture neuve ou d'occasion. La réponse peut paraître claire, mais encore une fois, vous devez être bien informé. Une voiture est considérée comme utilisée si elle a été immatriculée depuis au moins 6 mois et a parcouru pas moins de 6000 kilomètres. Sinon, c'est une voiture neuve.
Bien que les procédures soient essentiellement les mêmes, qu’il s’agisse d’une voiture neuve ou d’occasion, il existe des différences en matière de TVA :
Véhicule neuf : la TVA est censée être réglée dans le pays de l'acquéreur au prix en vigueur (19,6% en France). La facture payée au vendeur est alors hors taxe. Vous avez quinze jours pour payer la TVA au centre fiscal dont vous dépendez.
Véhicule d’occasion : la voiture est payée au jour de l'achat (TTC). Par conséquent, il est considéré que la TVA sur un véhicule d'occasion étranger a déjà été payée par les autorités fiscales. Par conséquent, vous n'avez pas à payer de TVA en France.
Le site www.expressdriver.fr/ contient plus d’informations sur la démarche pour acheter un véhicule à l’étranger.
Quelle couverture pour un rapatriement et assurance ?
Dans de nombreux cas, la voiture a été retirée des fichiers du pays d'origine et ne peut donc plus être conduite légalement, car il n'est pas immatriculé.
Si vous avez acheté votre voiture en Allemagne ou en Belgique, vous pouvez souscrire une assurance temporaire valable jusqu'à la frontière. Si le véhicule n'a pas été décrit avant la vente, l’acheteur a le droit de demander au vendeur de reporter l'annulation jusqu'à son retour en France.
En France, l'acheteur est censé demander une carte grise dans une préfecture de son choix. Vous obtiendrez un enregistrement temporaire CPI-WW valable un mois.
Qu'il s'agisse d'un itinéraire entre la frontière et le lieu d'achat ou en France, la voiture doit être assurée. Elle est susceptible d’avoir conservé ses plaques d'origine et avoir un numéro de trafic ou CPI-WW. L'assureur peut délivrer un document d'accompagnement correspondant à l'attestation d'assurance.
Ce dossier prouve qu’il existe une garantie de sinistre et est généralement valable jusqu'à la conclusion et la signature du contrat d'assurance définitif.
Les démarches administratives de l’importation d’un véhicule
Sauf si vous contactez l'agent automobile, vous serez censé vous occuper de la partie administrative de l'importation du véhicule. Qu'il s'agisse d'une voiture neuve ou d'occasion, vous devez fournir plusieurs documents pour immatriculer votre voiture : la preuve de vente en français, l’ancien certificat d'enregistrement de la voiture, le certificat de conformité, votre justificatif d'identité, un justificatif d’adresse, le certificat douanier (ou licence fiscale).
Après avoir acheté le véhicule, vous aurez besoin d'une plaque d'immatriculation provisoire et d'une assurance automobile temporaire valable jusqu'à la frontière. En France, vous allez devoir assurer votre véhicule le plus rapidement possible : c'est une obligation légale.
Les garanties pour les voitures à l’étranger
La garantie pour les véhicules neufs achetés à l’étranger est la même qu'en France. Par conséquent, le concessionnaire qui vous vend la voiture doit vous offrir la même garantie, même si le véhicule a été acheté dans un pays autre que le vôtre.
D'autre part, une voiture d’occasion n'a aucune garantie sauf si vous passez par un négociant auto.
Achetez à l’étranger par le biais d’un mandataire
Deux arguments peuvent vous persuader d'amener une voiture de l'étranger avec l'aide d'un agent automobile. Premièrement, cela vous évite d'avoir à voyager dans le pays spécifiquement pour faire l’acquisition. Cela peut coûter cher et prendre énormément de temps. Deuxièmement, vous n'avez pas à vous soucier de tous les aspects managériaux, qui prennent également beaucoup de temps.
Le processus de vente d'une voiture est toujours associé à des procédures plus ou moins longues. L'agent automobile a utilisé la qualité et le prix de ses achats grâce à son aptitude à démarcher l’international et intervient à toutes les étapes d'achat.
Quelle garantie en cas de pépin ?
Les voitures achetées en Europe bénéficient de la même protection que les voitures achetées en France.
En d'autres termes, si vous faites l’achat d’un véhicule neuf ou récemment d'occasion en Allemagne, votre revendeur local ne peut pas dire qu'il vient de l'étranger. Il devra donc couvrir les dépenses à faire en cas de problème durant la garantie.
Lorsque vous achetez une voiture d'occasion, les éventuels pépins seront en outre à prendre à vos dépenses, sauf si vous contactez un agent qui assurera la voiture. Bien sûr, si vous achetez sur place, un professionnel peut garantir la voiture pendant plusieurs mois, mais irez-vous la faire réparer ? Si vous vivez près de la frontière, pourquoi pas ?